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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La Brasserie des Champs
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LA BIERE DES BORDS DE LOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BIERE DES BORDS DE LOIRE
La Brasserie des Champs, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3244357
Date de dépôt :
02/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2013
LA BIERE DES BORDS DE LOIRE de La Brasserie des Champs

Présentation de la marque LA BIERE DES BORDS DE LOIRE

Déposée le 2 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) La Brasserie des Champs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BIERE DES BORDS DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Brasserie des Champs domicilié(e) Zone d'Activités, Lieu dit Les Prunelliers,89100 Saint Martin du Tertre - 89100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier VANACKERE La Brasserie des Champs domicilié(e) Z.A Les Prunelliers,89100 Saint Martin du Tertre - 89100 - France.

La marque LA BIERE DES BORDS DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BIERE DES BORDS DE LOIRE est expirée depuis le 2 septembre 2013.

La Brasserie des Champs a également déposé les autres marques suivantes : LA BIERE DES BORDS DE SEINE , COLA DE BOURGOGNE , BESAC , BRUNE DE BOURGOGNE , BIERE DE SENS BRASSERIE DES CHAMPS , Bière de Bourgogne , LA TAVERNOISE , BIERE de DIJON , LA TRICASSE


La Brasserie des Champs, Société Anonyme - Zone d'Activités, Lieu dit Les Prunelliers,89100 Saint Martin du Tertre - 89100 - France


Monsieur Olivier VANACKERE La Brasserie des Champs - Z.A Les Prunelliers,89100 Saint Martin du Tertre - 89100 - France


Inscription le 9 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443488 - Publication au BOPI 2006-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Bière ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tropica, sagou, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), épices, glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins bénéficiant des appellations d'origine comportant le terme “ LOIRE ”, eau-de-vie de vin originaire des coteaux de la Loire, eau-de-vie de marc originaire des coteaux de la Loire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.